Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RE-MARKABLE
REMARKABLE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94528937
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2024

Présentation de la marque RE-MARKABLE

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REMARKABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE-MARKABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REMARKABLE FRANCE domicilié(e) 406 AVENUE DES RAZETEURS, ZAC VIA DOMITIA - 34160 - CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 958 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque RE-MARKABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RE-MARKABLE est expirée depuis le 13 juillet 2024.

REMARKABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : V REMARKABLE


REMARKABLE FRANCE, Société par actions simplifiée - 406 AVENUE DES RAZETEURS, ZAC VIA DOMITIA - 34160 - CASTRIES - France - SIREN 451958805


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267236 - Publication au BOPI 2004-06-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Inscription le 20 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°633497 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633496 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2014 n°2571063 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-04

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644767 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].